Conditions générales d’utilisation 

Les termes employés ci-après ont, dans les présentes conditions générales d’utilisation (CGU), la signification suivante :
« CGU ».
PRODUIT : désigne tout produit, prestations ou service vendu sur le site
« SITE » : SITE : désigne le site internet accessible à l’adresse www.passemaree.fr. Le SITE regroupe l’ensemble des pages web hébergées et services proposés aux VISITEURS;
« VISITEUR » : désigne toute personne accédant au SITE et naviguant sur ses pages, en faisant la lecture et/ou utilisation des services ou PRESTATIONS.

DESCRIPTION DU SITE

Le site propose des produits payants (billets de transports maritimes, prestations, services ou autres produits). Il informe les visiteurs sur les horaires, types de circuits et prestations que la société proposent.
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ARTICLE 1 : PRESENTATION
Tout utilisateur s’engage, à respecter les Conditions générales d’utilisation (ci après CGU) ici présentes qui s’appliquent à l’ensemble du contenu, des produits et services disponibles sur le SITE, payants ou fournis gratuitement. Tout utilisateur accepte pleinement, sans aucune réserve les CGU du SITE avant toute consultation de contenu ou achat sur le site

ARTICLE 2 : OUTIL DE CONTACT
Basse Mer Sarl a mis en ligne un outil pour permettre aux VISITEURS de faire une “demande de contact”.
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ARTICLE 3 : PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au Site (notamment les droits sur les textes, les images, la mise en forme, les graphismes, la structure, les éléments sonores) appartiennent à l’éditeur et ce sans aucune limitation. Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au Site (notamment les droits sur les textes, les images, la mise en forme, les graphismes, la structure, les éléments sonores) appartiennent à Basse Mer et ce sans aucune limitation. Toute atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Basse Mer pourra donner lieu à des poursuites. N’importe quelle page du SITE peut potentiellement être référencée dans les moteurs et annuaires de recherche du Web. sont prévues par la loi.

ARTICLE 4 : NULLITE D’UNE CLAUSE
La nullité d’une clause des CGU ici présente n’emporte, en aucun cas, la nullité de l’ensemble et toutes les autres clauses resteront donc en valides.

ARTICLE 5 : ACCESSIBILITE DU SITE
Basse Mer Sarl fera tout ce qui est en son possible pour rendre le site accessible. Basse Mer Sarl ne saurait être tenue responsable de tout dommage, matériel ou immatériel causé aux équipements informatiques de l’Utilisateur et aux données qui y sont stockées, ni des conséquences pouvant en découler sur son activité personnelle, professionnelle ou commerciale.
L’Utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est susceptible d’interruption en cas de difficultés informatiques, réseau, technique ou internet. Pour des raisons de maintenance, Basse Mer pourra interrompre le site et s’efforcera d’en avertir préalablement les Utilisateurs

ARTICLE 6 : MODIFICATION DES CGU
Basse Mer se réserve le droit de modifier tout ou partie et à tout moment les présentes Conditions Générales d’Utilisation. Il appartient donc à l’Utilisateur de se référer régulièrement à la dernière version des Conditions Générales d’Utilisation disponible en permanence sur le SITE. Tout usage des Services après modification des Conditions Générales d’Utilisation, vaut acceptation pure et simple par l’Utilisateur des nouvelles Conditions Générales d’Utilisation.